Marque expirée - Marque en non vigueur

VIVONS BIO
Christian RICHARD

Numéro de dépôt :
3445920
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2016
VIVONS BIO de Christian RICHARD

Présentation de la marque VIVONS BIO

Déposée le 10 août 2006 par Christian RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVONS BIO »

Le déposant est Christian RICHARD domicilié(e) 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian RICHARD domicilié(e) 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVONS BIO est expirée depuis le 10 août 2016.

Christian RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ANAGRAMME ÉDITIONS , Nature Gourmande et Bio


Christian RICHARD - 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Christian RICHARD - 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 15 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534054 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l'alimentation biologique ; produits horticoles ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration.